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1. Éditeur du site

Le site SignalRisque (signalrisque.vercel.app) est édité par :

• Raison sociale : XAVSAY
• Forme juridique : [à compléter]
• SIRET : [à compléter]
• RCS : [à compléter]
• Adresse du siège social : [à compléter]
• Directeur de la publication : [à compléter]
• Contact : support@signalrisque.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

La base de données est hébergée par :

• Société : Neon Inc. (PostgreSQL)
• Site web : neon.tech

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphiques, logos, icônes, images, données, code source) est la propriété exclusive de XAVSAY, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de XAVSAY.

4. Sources des données

Les données de risques naturels proviennent de sources officielles :

• Géorisques — BRGM / Ministère de la Transition écologique
• Vigicrues — Service Central d'Hydrométéorologie
• Base Adresse Nationale (BAN) — data.gouv.fr

Ces données sont utilisées conformément aux licences ouvertes de l'État (Licence Ouverte / Open Licence v2.0). SignalRisque ne garantit pas l'exhaustivité ou l'actualité des données affichées. Pour toute décision immobilière, il convient de consulter les documents officiels (ERP, ERRIAL) auprès des services compétents.

5. Limitation de responsabilité

Les informations fournies par SignalRisque ont un caractère informatif et ne constituent pas un avis juridique, technique ou réglementaire. XAVSAY ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ces informations.

En cas de divergence entre les données affichées et les documents officiels (Plan de Prévention des Risques, arrêtés préfectoraux), ces derniers font foi.

6. Cookies et traceurs

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